J.O. Numéro 198 du 27 Août 2000       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 13231

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Arrêté du 25 août 2000 relatif à l'organisation des sous-directions de la direction des systèmes de forces et de la prospective

NOR : DEFD0001940A



Le ministre de la défense,
Vu le décret no 2000-809 du 25 août 2000 fixant les attributions et l'organisation de la délégation générale pour l'armement ;
Vu l'arrêté du 25 août 2000 portant organisation de la direction des systèmes de forces et de la prospective,
Arrête :



Art. 1er. - Le directeur des systèmes de forces et de la prospective peut disposer d'adjoints qui peuvent le remplacer en cas d'absence ou d'empêchement.

Art. 2. - Le chef du service d'architecture des systèmes de forces dispose d'architectes de systèmes de forces dont la liste est fixée par le délégué général pour l'armement.
Le service d'architecture des systèmes de forces comprend, outre des équipes à la disposition de chacun des architectes de systèmes de forces, la sous-direction des synthèses et de la prospective, constituée :
1. Du bureau du plan prospectif ;
2. Du bureau de l'information stratégique et économique ;
3. Du bureau des fréquences.

Art. 3. - Les sous-directions relevant du service de la recherche et des études amont sont composées comme suit :
La sous-direction des programmes d'études amont comprend :
1. Le bureau des études amont terrestres ;
2. Le bureau des études amont navales ;
3. Le bureau des études amont aéronautiques ;
4. Le bureau des études amont de missiles ;
5. Le bureau des études amont d'observation, de télécommunication et d'information ;
6. Le bureau des études amont des techniques communes.
La sous-direction de la politique de recherche comprend :
1. Le bureau de synthèse et de l'orientation ;
2. Le bureau du soutien des instances d'orientation et d'évaluation ;
3. Le bureau de la coopération ;
4. Le bureau de la tutelle de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales et de l'institut franco-allemand de Saint-Louis.
La sous-direction financière comprend :
1. Le bureau de la programmation des études amont ;
2. Le bureau de la gestion budgétaire et financière des études amont ;
3. Le bureau du contrôle de gestion des études amont.
La sous-direction scientifique comprend :
1. Le bureau du soutien à la recherche ;
2. Le bureau de la synthèse des études amont ;
3. Le bureau de l'expertise scientifique et technique.

Art. 4. - L'arrêté du 10 juillet 1997 modifié relatif à l'organisation de la direction des systèmes de forces et de la prospective et l'arrêté du 10 mars 1997 relatif à l'organisation de la direction des systèmes d'armes sont abrogés.

Art. 5. - Le directeur des systèmes de forces et de la prospective est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 25 août 2000.


Alain Richard